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Marques déposées par monsieur MARTIN Gérard
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DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN
M MARTIN Gérard

Numéro de dépôt :
92441169
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN

Déposée le 26 octobre 1992 par monsieur MARTIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est monsieur MARTIN Gérard domicilié(e) Les Truges, 71570 ST VERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MARTIN Gérard - France.

La marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN est expirée depuis le 26 octobre 2002.

MARTIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ACOSIGM CONSULTANT , L'ARBRE A MUSIQUES , NET CARRIERES BASE , RAPIDO LOTO , EUROFINS , MODANIMALE , SELECTION MARTIN , NEW-JOB , SF SOLANGE FERNANDEZ


M MARTIN Gérard - Les Truges, 71570 ST VERAND - France


M MARTIN Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN"