DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN
Présentation de la marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN
Déposée le 26 octobre 1992 par monsieur MARTIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ERMITE DE ST VERAN est expirée depuis le 26 octobre 2002.
MARTIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46